Statuts Swisseo

Swisseo est une Association à but non lucratif au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.  Elle a pour buts irrévocables un service d'utilité publique sans buts lucratifs.

Les buts consistent en particulier à :

• Promouvoir et développer la connaissance des Huiles Essentielles, Plantes Aromatiques et Médicinales et en particulier leur utilisation.
• L’association s’efforcera notamment d’atteindre ces objectifs en :
  
  a) développant et déposant une marque communautaire collective et toutes autres mesures pouvant souligner les caractéristiques prédéterminées que les produits ou services issus de ses travaux pourront avoir en commun ;
  
  b) encourageant les travaux de recherches ;
  
  c) créant des liens institutionnels avec d’autres instituts ou entreprises actives dans le domaine des Huiles Essentielles dans le monde ;
  
  d) encourageant toute forme d’enseignement ;
  
  e) disséminant l’information que ce soit sous forme de publications, séminaires ou tout autre moyen approprié ;
  
  f) développant en partenariat avec les milieux concernés l’évolution des normes et standards applicables aux Huiles Essentielles, Plantes Aromatiques et Médicinales, ainsi que leurs produits dérivés ;
• Récolter des fonds afin de lancer, promouvoir, appuyer et financer des projets liés aux buts de Swisseo, réaliser ou contribuer à la réalisation de projets tels que définis par le Comité de Direction pour réaliser ce but, en particulier en organisant des colloques, manifestations, enseignement, publications, sans que cette énumération soit exhaustive.